PRÊT DU VEHICULE 9 PLACES

OPEL VIVARO
CONDITIONS DE PRÊT DU VEHICULE 9 PLACES, EQUIPE DE CHAINES POUR LA MONTAGNE

• Prêt uniquement par les salariés Sidel B&S.
• Seuls les actifs peuvent emprunter le véhicule 9 places.
• Le salarié devra fournir une photocopie de son permis de conduire.
• Le salarié est le seul responsable vis-à-vis du CSE en cas de litige.
• Avant chaque départ, le véhicule sera contrôlé sur le parking du CSE par un élu du CSE et le salarié emprunteur.
• 2 chèques de caution (du même nom que le salarié loueur) seront demandés comme indiqué ci-dessous.
• 1 chèque de caution (montant de la franchise de l’assurance) de 380 € lié aux dégâts occasionnés au véhicule en cas d’incidents mineur (rayures, petite bosse, …) ou majeur.

• 1 chèque de caution de 150 € lié à l’état de propreté du véhicule.
• Il n’est pas possible de cumuler son prêt avec celui d’un autre salarié, même s’ils partent ensemble.
• Après chaque retour de prêt, le véhicule sera contrôlé sur le parking du CSE par un élu du CSE et le salarié emprunteur qui co-signeront de nouveau la fiche d’état du véhicule.
• Les 2 chèques de caution seront restitués en totalité ou en partie suite à ce contrôle.
• Mise à disposition et réception du véhicule les jours ouvrés uniquement
• 14 jours de prêt consécutifs maximum
• Le véhicule ne pourra pas être emprunté par le même salarié plus de 14 jours calendaires cumulés par année civile.
• Un forfait de 3000 km par prêt est compris dans la l’emprunt du véhicule.
• Chaque kilomètre supplémentaire sera facturé 0,50€.
• Le véhicule est prêté propre et le réservoir plein, il doit être rendu dans le même état.
• En cas de crevaison, la réparation sera à la charge du salarié emprunteur.
• Le paiement des éventuelles infractions au code de la route ainsi que les retraits de points sur le permis de conduire seront à la charge du salarié emprunteur.

Le CSE se réserve le droit de refuser le prêt du véhicule à toute personne ne respectant pas ou n’ayant pas respecté l’une des conditions ci-dessus.

En cas de besoin d’annulation, merci d’envoyer votre mail à fourgon@sidel.com, et non pas sur l’adresse reservation@sidel.com

– en cas d’urgence contacter Aldo Berardo 83 42 ou Joao Lucas 92 65
– Prise et remise des clés sur le parking du CSE à 11h15, et sur réservation uniquement. Pas de permanence quotidienne.